Guides Pratiques

Entretenir son terrain

Chaque propriétaire riverain d’un cours d’eau privé est tenu à son entretien régulier. Cet entretien doit laisser libre l’écoulement des eaux tout en favorisant le bon développement de la faune et de la flore dans et aux abords du cours d’eau. Vous êtes tenu d’éliminer les débris et amoncellements végétaux, flottants ou non, de couper et d’élaguer la végétation des rives, et bien sûr de proscrire tout déchet et pollution dans et à proximité de la rivière. La commune (ou le groupement de communes) est chargée de s’assurer que vous l’avez effectué. Faute de quoi, vous serez mis en demeure de réaliser les travaux sous un certain délai. Si vous ne vous exécutez pas, la commune le fera à à votre charge (article L. 215-16 du Code de l’environnement).


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Les eaux usées

Vérifiez que votre système d’assainissement des eaux usées est aux normes : relié au réseau public d’égout ou sous forme d’un système autonome (fosse + filtre) sur votre terrain. Afin d’assainir les eaux usées avant rejet sur le terrain, il doit être installé et entretenu régulièrement par un professionnel. Des sanctions sont prévues en cas de rejets d’eaux usées domestiques non conformes.


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Les déchets

Adoptez les bons gestes pour réduire l’impact des déchets sur le milieu naturel : triez vos déchets domestiques pour les faire traiter dans les filières de ramassage (ordures ménagères) et de tri (conteneurs et déchetteries) ; ne jetez aucun déchet dans la nature ou dans le rue : il finit toujours par créer une pollution dans les cours d’eau ou dans la mer. Réduire ses déchets, c’est aussi choisir moins d’emballages, qui représentent près d’un quart de nos déchets ménagers !


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